Marque enregistrée - Marque en vigueur

Fédération HandiDanse Adaptée Inclusive
Madame Cécile AVIO

Numéro de dépôt :
4654693
Date de dépôt :
08/06/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/06/2030
Fédération HandiDanse Adaptée Inclusive de Cécile AVIO

Présentation de la marque Fédération HandiDanse Adaptée Inclusive

Déposée par voie électronique le 8 juin 2020 par madame Cécile AVIO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Fédération HandiDanse Adaptée Inclusive » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-27 du 3 juillet 2020.

Le déposant est madame Cécile AVIO domicilié(e) 14 Rue La Fayette - 59400 - CAMBRAI - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fédération Française handidanse, Madame Cécile AVIO domicilié(e) 14 Rue La Fayette - 59400 - CAMBRAI - France.

La marque Fédération HandiDanse Adaptée Inclusive a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4654693.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Fédération HandiDanse Adaptée Inclusive arrivera à expiration en date du 8 juin 2030.

Cécile AVIO a également déposé les autres marques suivantes : HandiDanse Adaptée Inclusive


Madame Cécile AVIO - 14 Rue La Fayette - 59400 - CAMBRAI - France


Fédération Française handidanse, Madame Cécile AVIO - 14 Rue La Fayette - 59400 - CAMBRAI - France


Publication - Publication le 3 juil. 2020 au BOPI 2020-27

Enregistrement avec modification - Publication le 4 déc. 2020 au BOPI 2020-49

Cuir ; malles et valises ; parapluies et parasols ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.